Marque expirée - Marque en non vigueur

CANAL-EXPERT
Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'ordonnance no 45-2138 du 19 septembre 1945

Numéro de dépôt :
3494729
Date de dépôt :
12/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2017
CANAL-EXPERT de Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l\'ordonnance no 45-2138 du 19 septembre 1945

Présentation de la marque CANAL-EXPERT

Déposée le 12 avril 2007 par la société Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'ordonnance no 45-2138 du 19 septembre 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL-EXPERT »

Le déposant est la société Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'ordonnance no 45-2138 du 19 septembre 1945 domicilié(e) 45 rue des Petits Champs,75035 PARIS cedex 01 - 75035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 854 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud CUISINIER Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France domicilié(e) 45 rue des Petits Champs,75035 PARIS cedex 01 - 75035 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL-EXPERT est expirée depuis le 12 avril 2017.

Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'ordonnance no 45-2138 du 19 septembre 1945 a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB' CRE'ACC , Expertech Les Journées technologiques , KIT-QUALITE , Le Baromètre de l'Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France


Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'ordonnance no 45-2138 du 19 septembre 1945 - 45 rue des Petits Champs,75035 PARIS cedex 01 - 75035 - France - SIREN 784854408


Arnaud CUISINIER Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France - 45 rue des Petits Champs,75035 PARIS cedex 01 - 75035 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Etudes de projets techniques.