ORDRE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS, Association selon la loi de 1901
Numéro de dépôt :
94503578
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2024
Présentation de la marque CONFRERIE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS
Déposée le 21 janvier 1994 par ORDRE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CONFRERIE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est ORDRE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS, Association selon la loi de 1901 domicilié(e) 210 Rue Victor Vermorel - 69661 - VILLEFRANCHE CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque CONFRERIE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFRERIE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS est expirée depuis le 21 janvier 2024.
ORDRE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : CB GRUMAGE , EXHAVRIAMUS DOLIA
ORDRE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS, Association selon la loi de 1901 - 210 Rue Victor Vermorel - 69661 - VILLEFRANCHE CEDEX - France
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256157 - Publication au BOPI 2004-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2014 n°2557293 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-06
Vins d'appellation contrôlée Beaujolais. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Formations, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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