Marque renouvelée - Marque en vigueur

CB GRUMAGE
ORDRE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1321689
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2025
CB GRUMAGE de ORDRE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS

Présentation de la marque CB GRUMAGE

Déposée le 25 juin 1985 par l'association loi 1901 ORDRE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CB GRUMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ORDRE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS domicilié(e) 210 boulevard Victor Vermorel, BP 317 - 69661 - VILLEFFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROOSEVELT CONSULTANTS, M. GARIN ETIENNE domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque CB GRUMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CB GRUMAGE arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.

ORDRE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : GRUMAGE , EXHAVRIAMUS DOLIA , CONFRERIE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS


ORDRE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS, Association loi 1901 - 210 boulevard Victor Vermorel, BP 317 - 69661 - VILLEFFRANCHE SUR SAONE - France


ROOSEVELT CONSULTANTS, M. GARIN ETIENNE - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Renouvellement sans limitation n°2048740 - Publication au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2005 n°2285775 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription - Transmission de propriété n°45982 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 14 février 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°407638 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544110 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2015 n°2588829 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-05

VINS.