ORDO EQUESTRI SANCTI BERNARDUS O.E.S.B. Ordre des Chevaliers de Saint Bernard Magnus Magisterium
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ORDO EQUESTRI SANCTI BERNARDUS O.E.S.B. Ordre des Chevaliers de Saint Bernard Magnus Magisterium
Ordre des Chevaliers de Saint Bernard, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4109988
Date de dépôt :
03/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2024
Présentation de la marque ORDO EQUESTRI SANCTI BERNARDUS O.E.S.B. Ordre des Chevaliers de Saint Bernard Magnus Magisterium
Déposée le 3 août 2014 par l'association loi 1901 Ordre des Chevaliers de Saint Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ORDO EQUESTRI SANCTI BERNARDUS O.E.S.B. Ordre des Chevaliers de Saint Bernard Magnus Magisterium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 Ordre des Chevaliers de Saint Bernard domicilié(e) 8 rue Saint BAUDRY - 21510 - ETALANTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ordre des Chevaliers de Saint Bernard, M. PICANDET Michel domicilié(e) 8 rue Saint BAUDRY - 21510 - ETALANTE - France.
La marque ORDO EQUESTRI SANCTI BERNARDUS O.E.S.B. Ordre des Chevaliers de Saint Bernard Magnus Magisterium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDO EQUESTRI SANCTI BERNARDUS O.E.S.B. Ordre des Chevaliers de Saint Bernard Magnus Magisterium arrivera à expiration en date du 3 août 2024.
Ordre des Chevaliers de Saint Bernard, Association loi 1901 - 8 rue Saint BAUDRY - 21510 - ETALANTE - France
Ordre des Chevaliers de Saint Bernard, M. PICANDET Michel - 8 rue Saint BAUDRY - 21510 - ETALANTE - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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