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Marques déposées par l'association loi 1901 ORDRE DE LA ROSE-CROIX A.M.O.R.C. DE LANGUE FRANCAISE
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ORDRE DE LA ROSE-CROIX A.M.O.R.C. DE LANGUE FRANCAISE Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
95592124
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 octobre 1995 par l'association loi 1901 ORDRE DE LA ROSE-CROIX A.M.O.R.C. DE LANGUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est l'association loi 1901 ORDRE DE LA ROSE-CROIX A.M.O.R.C. DE LANGUE FRANCAISE domicilié(e) Château d'Omonville,27110 LE TREMBLAY (dossier no 2299975) - 27110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2299975) - 75340 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 octobre 2015.

ORDRE DE LA ROSE-CROIX A.M.O.R.C. DE LANGUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : CRO MAAT ANTIQUUS MYSTICUSQUE ORDA ROSAE CRUCIS ORDRE DE LA ROSE-CROIX A.M.O.R.C. , A.M.O.R.C. , AMORC ORDRE DE LA ROSE-CROIX


ORDRE DE LA ROSE-CROIX A.M.O.R.C. DE LANGUE FRANCAISE Association régie par la loi de 1901 - Château d'Omonville,27110 LE TREMBLAY (dossier no 2299975) - 27110 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2299975) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 25 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447295 - Publication au BOPI 2007-01-25

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299975 - Publication au BOPI 2005-10-27

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Bijouterie, joaillerie, horlogerie.Publication sur papier, livres, revues, brochures, manuels, photographies, papeterie, cartes, articles d'écriture, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Insignes en métal non précieux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.