Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charlotte & Coline
ORDOUX Thierry

Numéro de dépôt :
99814425
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2009

Présentation de la marque Charlotte & Coline

Déposée le 28 septembre 1999 par ORDOUX Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Charlotte & Coline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est ORDOUX Thierry, domicilié(e) 18 Rue D'embarthe, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORDOUX Thierry - France.

La marque Charlotte & Coline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814425.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charlotte & Coline est expirée depuis le 28 septembre 2009.


ORDOUX Thierry - 18 Rue D'embarthe, 31000 TOULOUSE - France


ORDOUX Thierry - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Fils à usage textile. Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), canevas pour la tapisserie ou la broderie, toiles cirées (nappes), tissus de coton, cotonnades, housses pour coussins, couvre-lits, serviettes à démaquiller en matières textiles, tissus élastiques, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus de laine, tissus de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table, (en matières textiles), tissus pour la lingerie, étoffe pour meubles, mouchoirs de poche (en matières textiles), moustiquaires, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textile), matières plastiques (succédanés du tissu), revêtements de meubles (en matières plastiques), tissus de soie, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, velours, vitrages (rideaux), couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.