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Marques déposées par monsieur ORDONNEAU Yannick
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CHATEAU EMMANUELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU EMMANUELLE
M. ORDONNEAU Yannick

Numéro de dépôt :
3990804
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/03/2023
CHATEAU EMMANUELLE de ORDONNEAU Yannick

Présentation de la marque CHATEAU EMMANUELLE

Déposée le 18 mars 2013 par monsieur ORDONNEAU Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU EMMANUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur ORDONNEAU Yannick domicilié(e) Bracaud - 33240 - PEUJARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOP LES VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque CHATEAU EMMANUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU EMMANUELLE est expirée depuis le 18 mars 2023.


M. ORDONNEAU Yannick - Bracaud - 33240 - PEUJARD - France


COOP LES VIGNERONS DE TUTIAC - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Vin d'appellation d'origine contrôlée.