Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSIT
ORDO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1339680
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/1996

Présentation de la marque COMPOSIT

Déposée le 20 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ORDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPOSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORDO domicilié(e) route de Nantes, 85603 MONTAIGU CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René LEVEQUE - France.

La marque COMPOSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSIT est expirée depuis le 20 janvier 1996.

ORDO a également déposé les autres marques suivantes : ORDO , EUROPRISM' , ORIAL , MEDIA EVOLUTION , EVOLUTION , SEVRE 092 , ORDO DES BUREAUX ET DES HOMMES , EXPANSION , BOX OFFICE , BASIC SPACE


ORDO (S.A.) - route de Nantes, 85603 MONTAIGU CEDEX. - France


Monsieur René LEVEQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Articles de bureau, Mobilier de bureau en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, or, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.