Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDITEC
ORDITEC

Numéro de dépôt :
3118458
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011
ORDITEC de ORDITEC

Présentation de la marque ORDITEC

Déposée le 23 août 2001 par la société ORDITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société ORDITEC domicilié(e) ZI Est 3, allée des Grands Paquis, F - 54183 HEILLECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 800 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERAILLER Denis - France.

La marque ORDITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDITEC est expirée depuis le 23 août 2011.

ORDITEC a également déposé les autres marques suivantes : C R D Y , HYPERIUS , ORDITEC , ORDITEC


ORDITEC - ZI Est 3, allée des Grands Paquis, F - 54183 HEILLECOURT - France - SIREN 771800174


LERAILLER Denis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Portes industrielles Portes à ouverture automatique Portes souples industrielles pour isolation thermique et phonique Portes industrielles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.