Déposée le 27 avril 1994 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ORDISCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORDISCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ORDISCOM domicilié(e) 495 rue Blaise Pascal - 39000 - LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 647 260 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ORDISCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORDISCOM est expirée depuis le 27 avril 2024.
ORDISCOM, Groupement d'Intérêt Economique - 495 rue Blaise Pascal - 39000 - LONS LE SAUNIER - France - SIREN 647260058
CABINET GERMAIN MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 23 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243198 - Publication au BOPI 1997-09-23
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263473 - Publication au BOPI 2004-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550654 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10
Inscription le 12 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°741412 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; panier en osier.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux our la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, vaisselle, assiettes, pots, bonbonnières à l'exception de ceux en métaux précieux, céramiques pour le ménage.Jeux, jouets, animaux en peluche; articles de gymnastique et sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; foie gras, terrines, pâtés; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, gâteaux, pâtes d'amandes, nougats,meringues, chocolats et confiserie, pruneaux, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exeption des bières)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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