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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ORDISCOL
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VAN ORLEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAN ORLEY
GIE ORDISCOL

Numéro de dépôt :
93460908
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque VAN ORLEY

Déposée le 22 mars 1993 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ORDISCOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAN ORLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ORDISCOL domicilié(e) 495, RUE BLAISE PASCAL, 39000 LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 647 260 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Josselyne ROMAND GIE ORDISCOL - France.

La marque VAN ORLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAN ORLEY est expirée depuis le 22 mars 2003.

ORDISCOL a également déposé les autres marques suivantes : EURODISCOL , CHOCOLATS SENLYS , CHOCOLATS DE SAINT-JULIEN , ORDISCOL


GIE ORDISCOL - 495, RUE BLAISE PASCAL, 39000 LONS LE SAUNIER - France - SIREN 647260058


Mme Josselyne ROMAND GIE ORDISCOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farine, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauce, épices, glaces à rafraichir