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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ORDISCOL
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CHOCOLATS DE SAINT-JULIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLATS DE SAINT-JULIEN
GIE ORDISCOL

Numéro de dépôt :
92435886
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2002

Présentation de la marque CHOCOLATS DE SAINT-JULIEN

Déposée le 28 septembre 1992 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ORDISCOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLATS DE SAINT-JULIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ORDISCOL domicilié(e) 495, RUE BLAISE PASCAL, 39000 LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 647 260 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Josselyne ROMAND GIE ORDISCOL - France.

La marque CHOCOLATS DE SAINT-JULIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATS DE SAINT-JULIEN est expirée depuis le 28 septembre 2002.

ORDISCOL a également déposé les autres marques suivantes : EURODISCOL , CHOCOLATS SENLYS , ORDISCOL , VAN ORLEY


GIE ORDISCOL - 495, RUE BLAISE PASCAL, 39000 LONS LE SAUNIER - France - SIREN 647260058


Mme Josselyne ROMAND GIE ORDISCOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farine, et préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauce, épices, glaces à rafraîchir