Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAVAL ENERGIES
ORDIPAT

Numéro de dépôt :
4368867
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
NAVAL ENERGIES de ORDIPAT

Présentation de la marque NAVAL ENERGIES

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par ORDIPAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVAL ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est ORDIPAT domicilié(e) 3 rue Moncey - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BERTHET domicilié(e) 62 AVENUE des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NAVAL ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVAL ENERGIES arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

ORDIPAT a également déposé les autres marques suivantes : Pick 5 , SEI INNERLICH STARK , BLOOM , Another way to taste the world , QUADRIO , KERING , IN SYNC , , MARQUES-ON-LINE ,


ORDIPAT - 3 rue Moncey - 75009 - Paris - France


Monsieur Alain BERTHET - 62 AVENUE des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712180 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; générateurs autonomes ou mobiles d'énergie électrique ; générateurs d'électricité à énergie éolienne ou hydrolienne ; turbines pour la production d'énergie ; alternateurs pour la production d'énergie ; turbines pour éoliennes ; moteurs pour éoliennes ; robots (machines) ; éoliennes flottantes, éoliennes ; hydroliennes ; dispositifs de production d'électricité ; pales, rotors d'éoliennes ou d' hydroliennes ;

Appareils et instruments pour la conception assistée par ordinateurs de navires, d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements, d'installations ou de modules pour la production d'énergie et de systèmes de production d'électricité ; systèmes et circuits électriques de production et de distribution d'électricité pour installations ou modules de production d'énergie et pour installations de production d'électricité ; appareils et instruments acoustiques, électroniques et électromagnétiques pour installations de production d'énergie ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique ; appareils pour l'analyse non médicale ; appareils et instruments optroniques, de détection, de collecte de données, de classification, de contrôle, d'enregistrement, d'interprétation, de signalisation, de simulation, de reproduction, de traitement, de transmission, de visualisation du son et des images ; appareils de communication et de télécommunication ; calculateurs, consoles, ordinateurs, logiciels ou programmes d'ordinateurs enregistrés, progiciels, interfaces magnétiques ou informatiques, supports d'informations ; supports magnétiques de données ; dispositifs de traitement de l'information (dispositifs de réalité augmentée), appareils ou équipements pour le traitement de l'information, périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; simulateurs d'étude et d'entraînement ; radars, sonars ; simulateurs, à savoir cabines reproduisant l'environnement de simulation, les moyens immersifs (cabines, plateformes, passerelles), les moyens de reproduction de tout ou partie de locaux avec leurs aspects fonctionnels, environnementaux, visuels et dynamiques (cabine sur mouvement) ; logiciels pour la simulation de conduite de plateformes ; logiciels reproduisant les mouvements de plateformes et l'environnement matériel ; logiciels de simulation d'environnement et d'équipements utilisés par les bâtiments de surface, les modules immergés de production d'énergie, les éoliennes, les hydroliennes, les installations ou modules pour la production d'énergie et pour les systèmes de production d'électricité prenant en compte les phénomènes physiques liés à l'environnement (propagation électromagnétique, propagation acoustique, thermodynamique, restitution d'environnement visuel et sonore) ; outils (logiciels) de modélisation des équipements de conduite des installations de plateforme dans le domaine des systèmes de propulsion, des usines électriques et de la sécurité des installations civiles ; équipements embarqués de contrôle dynamique de plates-formes navales ; programmes d'ordinateurs et logiciels dans le domaine de l'hydrodynamique, de la mécanique des fluides, de l'automatique et de l'optimisation ; dispositifs de positionnement dynamique ; appareils de mesure et appareils de contrôle de la stabilisation de mouvement d'éoliennes, d'hydroliennes, d'installations ou de modules pour la production d'énergie ; bancs de mesure ou bancs de test (appareil de contrôle) en laboratoire ou au réel; convertisseurs d'énergie par le mouvement de la mer, le vent ou la température de l'eau ; capteurs d'énergie ; commutateurs ; senseurs, à savoirs dispositifs et appareils de prise d'information ; capteurs de signaux ; appareils et instruments de cryptage ; convertisseurs électriques ;

Equipements pour la production d'énergie, à savoir équipements éoliens, hydroliens et exploitant l'énergie thermique des mers et équipements produisant de l'énergie électrique à partir des forces éoliennes, hydroliennes ou thermiques ; installations de production d'énergie thermique par la température de l'eau, échangeurs thermiques autres que parties de machines ; convertisseurs d'énergie utilisant le vent, la température de l'eau, le mouvement de la houle ou les courants marins ;

Construction navale ; réparation et entretien d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements, d'installations ou de modules pour la production d'énergie, de générateurs d'énergie électrique et de systèmes de production d'électricité ; installation et mise en service d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements, d'installations ou modules pour la production d'énergie, de générateurs d'énergie électrique et de systèmes de production d'électricité ; montage et maintenance de systèmes et de composants montés sur des plates-formes ; montage et maintenance d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements, d'installations ou modules pour la production d'énergie, de générateurs d'énergie électrique et de systèmes de production d'électricité ; services d'installation, de réparation et d'entretien d'appareils et d'instruments scientifiques, électriques, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique et de modules immergés ou non de production d'énergie ;

Services de production d'énergie ; Services de traitement et de transformation d'énergie ; Services de production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Services de production d'électricité à partir de l'énergie des vagues, à partir de l'énergie éolienne, à partir de l'énergie houlomotrice, à partir de la température des mers ou à partir de l'énergie solaire ; services de location d'équipements pour la production d'énergie ; services d'informations et de prestations de conseils en matière de production d'énergie ; services d'informations et de prestations de conseils en matière de production d'électricité à partir de l'énergie des vagues, à partir de l'énergie éolienne, à partir de l'énergie houlomotrice ou à partir de l'énergie solaire ; services d'informations et de prestations de conseils en matière de production d'énergie à partir de la température des mers ;

Travaux d'ingénieurs, tels que recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherche dans le domaine de l'utilisation des énergies naturelles ainsi que conception et développement de nouveaux produits dans ces domaines (pour des tiers) ; expertises (travaux d'ingénieurs) des systèmes ; études de projets techniques ; conception d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements, d'installations ou modules pour la production d'énergie et de systèmes de production d'électricité ; architecture navale ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches, de conception et de développement notamment dans les domaines naval et civil ainsi que dans le domaine des énergies ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines des appareils scientifiques, nautiques, électriques, électroniques, informatiques ainsi que dans les domaines naval, civil et des énergies ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs, pour cartes à mémoire, pour cartes électroniques et pour bases de données ou réseaux ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; élaboration (conception) et développement de logiciels dans les domaines de l'ingénierie, de l'architecture navale, des logiciels de simulation et d'installations de production d'énergie ; services de maintien en condition opérationnelle de systèmes destinés à l'entraînement et à la formation des personnels dans les domaines naval, civil et dans le domaine des énergies ; élaboration (conception), développement, mise à jour et maintenance de logiciels d'aérodynamique, d'hydrodynamique et d'optimisation de conception multidisciplinaire ; programmation par ordinateur et utilisation de bases de données dans le domaine de l'hydrodynamique ; expertises dans les domaines de la mesure embarquée, des lois de commande et de la simulation numérique ; services d'inspection (contrôle de qualité) de structures navales ou sous-marines, de modules immergés de production d'énergie, d'éoliennes, d'hydroliennes, d'équipements, d'installations ou modules pour la production d'énergie et de systèmes de production d'électricité.