Déposée le 4 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORDIPAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ImaginationDrive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORDIPAT domicilié(e) 3 rue Moncey - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 607 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque ImaginationDrive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORDIPAT, société par actions simplifiée - 3 rue Moncey - 75009 - PARIS - France - SIREN 316607779
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 28 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560814 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs de sport, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), étuis pour les clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; équipements de ski à savoir skis, planches pour le surf, bâtons de ski, sacs de ski ; balles et ballons de jeux et de sport ; raquettes de tennis, de tennis de table, de badminton et de squash ; battes de cricket, clubs de golf, crosses de hockey ; balles de tennis et volants ; tables pour le tennis de table ; patins à roulettes ; filets pour le sport ; gants de sport ; genouillères, protège-coudes, protège-chevilles et jambières pour le sport ; sacs de golf, sacs et housses pour raquettes de tennis, de tennis de table, de badminton, de squash, des battes de cricket et des crosses pour le hockey.
Gestion des affaires commerciales ; administration des affaires ; travaux de bureau ; administration commerciale ; informations d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; établissement de déclarations fiscales ; étude de marché ; expertises en affaires ; prévisions économiques, recherches en mercatique, études de mercatique ; services de mercatique ; services de ventes aux enchères ; gestion de fichier par ordinateurs, compilations et exploitations de données statistiques, services de relations publiques, sondage d'opinions, services de vente au détail et vente au détail en ligne pour les produits précités.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations financières ; opérations monétaires ; opérations immobilières ; gestion immobilière ; évaluations immobilières ; affaires bancaires ; analyse financière ; informations en matière d'assurances ; investissements de capitaux ; services de cartes de crédits ; opérations de change ; consultation en matière financière ; courtage, courtage en bourse, crédit ; crédit-bail, épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; expertises fiscales ; services fiduciaires ; services de financement ; informations financières ; constitution de fonds ; investissement de capitaux, investissement de capitaux pour aider à la création de nouvelles sociétés ; services financiers par Internet ; services de mécénat financier ; parrainages financiers (sponsoring) ; services de paiement sécurisé dans le domaine des télécommunications et des réseaux d'ordinateurs ; émission de bons, de chèques de voyages, de chèques et de lettres de crédit.
Télécommunications ; services de fourniture d'accès à des transactions commerciales par le biais des réseaux de communications électroniques ; émissions de télévision ; émissions de télévision par câbles ; services de téléphones cellulaires ; services de communications par radios ; services de communications par téléphones ; transmissions électroniques de données et de documents par le biais de terminaux d'ordinateurs ; délivrance de messages par transmission électronique ; services de courrier électronique ; services de mémorisation et d'envoi électroniques de messages ; services de transmission par télécopies, services de télévision payables à la carte ; vidéo-téléconférence ; service de télégraphie ; service de télétexte ; fourniture de services de portails en ligne ; messageries vocales électroniques ; communications par Internet ; transmission par satellite.
Activités sportives et culturelles ; organisation et réalisation de compétitions sportives ; éducation physique ; exploitation de centres pour exercices et entraînement physique, à savoir organisation et réalisation de cours d'exercices physiques et d'entraînement ; exploitation de stades couverts, de gymnases et de salles de sports utilisant des appareils de gymnastique et de sport.
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