Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par ORDIPAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GOSEAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est ORDIPAT domicilié(e) 3 Rue Moncey - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque GOSEAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Inscription le 16 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746214 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Applications mobiles téléchargeables pour la gestion et la transmission de données et d'informations dans le domaine maritime et de la navigation maritime et sous-marine ; applications informatiques pour le contrôle de la conduite automatique de navires, bateaux et sous-marins ; applications de récupération d'informations dans le domaine maritime et de la navigation maritime et sous-marine ; applications informatiques pour appareils de navigation de navires, bateaux et sous-marins ; logiciels d'applications ; applications logicielles téléchargeables. Logiciels pour applications mobiles permettant l'interaction et la communication entre des navires, bateaux et sous-marins et des dispositifs mobiles ; logiciels de navigation maritime et sous-marine. Logiciel interactif pour ordinateur fournissant des informations de navigation maritime et sous-marine. Instruments pour la navigation maritime et sous-marine. Bases de données, logiciels de traitement de données, programmes informatiques de traitement de données, logiciel pour l'analyse de données, tous étant relatifs à des données maritimes, sous-marines, météorologiques, sismiques, océanographiques et géographiques. Logiciels d'intelligence artificielle. Plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables, ces plateformes étant dédiées au domaine de la navigation maritime et sous-marine et au domaine maritime. Logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d'un réseau dédié au domaine de la navigation maritime et sous-marine et au domaine maritime. Appareils de navigation en mer [boussoles]. Appareils de navigation électroniques maritime et sous-marine. Instruments de navigation électriques maritime et sous-marine. Appareils de navigation maritime et sous-marine. Dispositifs de navigation GPS pour la navigation maritime. Sonars sous-marins de navigation. Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie pour la navigation maritime et sous-marine. Appareils de communication maritime et sous-marine. Signalisations lumineuses de sécurité pour la navigation maritime. Signaux lumineux de sécurité pour la navigation maritime. Appareils pour la sécurité du trafic maritime. Balises lumineuses en mer à des fins de sécurité ou d'avertissement. Appareils et instruments nautiques. Balises de détresse à usage nautique. Appareils et instruments de sauvetage nautiques. Dispositif électroniques embarqués dans des navires, bateaux et sous-marins pour la fourniture d'assistance à la conduite. Appareils de sauvetage en mer ;
Collecte, analyse, compilation, traitement, gestion, extraction, transcription, de données maritimes, sous-marines, météorologiques, sismiques, océanographiques et géographiques ;
Transfert sans fil de données maritimes, sous-marines, météorologiques, sismiques, océanographiques et géographiques par le biais de protocoles d'applications sans fil [WAP]. Services d'un réseau de radiotéléphonie maritime. Transmission numérique, électronique, par satellite, par ordinateurs et par radio de données maritimes, sous-marines, météorologiques, sismiques, océanographiques et géographiques. Fourniture d'accès utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau d'information informatique mondial, fourniture de salons de discussion [chat] en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs, fourniture de forums de discussion en ligne pour la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs, fournitures d'accès à des installations virtuelles pour l'interaction en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs, tous ces services étant relatifs au domaine de la navigation maritime et sous-marine et au domaine maritime. Mise à disposition de salons de discussion [chat] en ligne pour la transmission de messages, de commentaires et de contenus multimédias entre utilisateurs, ces services étant relatifs au domaine de la navigation maritime et sous-marine et au domaine maritime ;
Services de navigation GPS. Services de navigation maritime et sous-marine. Location de systèmes de navigation maritime et sous-marine. Planification d'itinéraires [services de navigation] pour la navigation maritime et sous-marine. Services de conseils en matière de navigation maritime et sous-marine. Services d'informations en matière de navigation maritime et sous-marine. Navigation (positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires) pour la navigation maritime et sous-marine. Services d'assistance aux navires. Assistance en matière de planification d'itinéraires pour la navigation maritime et sous-marine. Services de sauvetage en mer ;
Conception et développement de systèmes de navigation pour la navigation maritime et sous-marine. Topographie marine, aérienne et terrestre. Services d'informations météorologiques pour la navigation maritime et sous-marine. Services interactifs d'hébergement permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres contenus et images en ligne. Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de commentaires et de contenus multimédias entre utilisateurs. Hébergement d'applications interactives, hébergement d'applications mobiles, hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés. Fournisseur de services d'applications [ASP], plateforme en tant que service [PaaS. Développement de solutions d'applications logicielles, conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles, services de conseils techniques en matière d'application et d'utilisation de logiciels, services d'assistance technique en matière de logiciels. Services d'analyse de données techniques ; tous les services précités étant destinés au domaine de la navigation maritime et sous-marine et au domaine maritime.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GOSEAP"