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Marques déposées par monsieur ORDINES THIERRY
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ZéroCO2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZéroCO2
M. ORDINES THIERRY

Numéro de dépôt :
4029331
Date de dépôt :
01/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2023
ZéroCO2 de ORDINES THIERRY

Présentation de la marque ZéroCO2

Déposée le 1 septembre 2013 par monsieur ORDINES THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZéroCO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur ORDINES THIERRY domicilié(e) 119 chemin de la chapelle - 78114 - MAGNY LES HAMEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ORDINES THIERRY domicilié(e) 119 chemin de la chapelle - 78114 - MAGNY LES HAMEAUX - France.

La marque ZéroCO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZéroCO2 est expirée depuis le 1 septembre 2023.

ORDINES THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : néoVélec


M. ORDINES THIERRY - 119 chemin de la chapelle - 78114 - MAGNY LES HAMEAUX - France


M. ORDINES THIERRY - 119 chemin de la chapelle - 78114 - MAGNY LES HAMEAUX - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Location de garages ou de places de stationnement.