Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTECH
ORDINAPHONE FRANCE SA

Numéro de dépôt :
99770183
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2009

Présentation de la marque OTECH

Déposée le 21 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ORDINAPHONE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORDINAPHONE FRANCE domicilié(e) ZID, 1e AVENUE - 5600 METRES, B.P. 609, 06517 CARROS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 670 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORDINAPHONE FRANCE SA - France.

La marque OTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTECH est expirée depuis le 21 janvier 2009.

ORDINAPHONE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ODIFF


ORDINAPHONE FRANCE SA - ZID, 1e AVENUE - 5600 METRES, B.P. 609, 06517 CARROS CEDEX - France - SIREN 387670268


ORDINAPHONE FRANCE SA - France


Inscription le 2 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453301 - Publication au BOPI 2007-05-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Piles et accumulateurs. Appareils téléphoniques neufs ou reconditionnés ainsi que tout équipement s'y raccordant afin d'en faciliter ou améliorer l'utilisation tels que : micro, écouteur, alimentation housse, support. Ordinateurs et sous-ensembles informatiques. Supports d'enregistrement du son, de l'image et des données. Composants électroniques. Ensemble de composants électroniques sélectionnes en vue d'une application prédéfinie ludique ou éducative. Logiciels.