Déposée le 16 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORDINADOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORDINADOUR domicilié(e) 50 RUE DENIS PAPIN - 40990 - SAINT PAUL LES DAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 095 357 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORDINADOUR domicilié(e) 50 RUE DENIS PAPIN - 40990 - SAINT PAUL LES DAX - France.
La marque AQUAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889432.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORDINADOUR, SARL - 50 RUE DENIS PAPIN - 40990 - SAINT PAUL LES DAX - France - SIREN 330095357
ORDINADOUR - 50 RUE DENIS PAPIN - 40990 - SAINT PAUL LES DAX - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 31 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°695584 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-01-31
Inscription le 31 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°695583 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-01-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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