Déposée le 29 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) ORDIF DESIGN LJ BROIS :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FARMALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORDIF DESIGN LJ BROIS : domicilié(e) ZAC DU MOULIN LAPIGNARD, RUE DES VERGERS,78580 LES ALLUETS LE ROI - 78580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 073 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE GONZALEZ ORDIF DESIGN LJ BROIS domicilié(e) ZAC DU MOULIN CAPIGNARD, RUE DES VERGERS,78580 LES ALLUETS LE ROI - 78580 - France.
La marque FARMALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARMALIS est expirée depuis le 29 juin 2014.
ORDIF DESIGN LJ BROIS SA : SOCIETE ANONYME - ZAC DU MOULIN LAPIGNARD, RUE DES VERGERS,78580 LES ALLUETS LE ROI - 78580 - France - SIREN 582073045
FABRICE GONZALEZ ORDIF DESIGN LJ BROIS - ZAC DU MOULIN CAPIGNARD, RUE DES VERGERS,78580 LES ALLUETS LE ROI - 78580 - France
Inscription le 18 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433969 - Publication au BOPI 2006-05-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Eléments fixes ou mobiles (mobilier spécial de laboratoire) destinés au rangement ou à la distribution dans les établissements de soins de produits pharmaceutiques et d'instruments médicaux et chirurgicaux. Eléments fixes ou mobiles (à l'exception des mobiliers spéciaux de laboratoire et à usage médicaux) destinés au rangement ou à la distribution dans les hôpitaux de produits pharmaceutiques, d'instruments médicaux et chirurgicaux, armoires à pharmacie, chariots, tiroirs étagères, rayonnages, casiers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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