Déposée le 26 septembre 1986 par ORDICONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORDICONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ORDICONSEIL, domicilié(e) 44, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2075656) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2075656) - France.
La marque ORDICONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORDICONSEIL - 44, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2075656) - France
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2075656) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1996 n°2075656 - Publication au BOPI 1996-09-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Inscription le 20 décembre 2004 - Gage constitué n°404361 - Publication au BOPI 2004-12-20
Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400027 - Publication au BOPI 2004-09-22
Inscription le 21 août 1996 - Changement d'adresse n°206247 - Publication au BOPI 1996-08-21
Inscription le 14 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312778 - Publication au BOPI 2000-12-14
Inscription le 3 juillet 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°326220 - Publication au BOPI 2001-07-03
Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination n°400026 - Publication au BOPI 2004-09-22
Inscription - Transmission de propriété n°41856 - Publication au BOPI
Matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données et d'informations;supports d'information impressionnés ou non et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur disquettes, disques rigides ou souples, bandes et rubans magnétiques, logiciels et progiciels sur tous supports matériels.Banques de données.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils,information ou renseignements d'affaires, plus particulièrement dans le domaine informatique. Conception et création de logiciels et progiciels, services divers relatifs à la distribution de logiciels et progiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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