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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
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DSC (DISPOSITIF SANS CONTACT)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DSC (DISPOSITIF SANS CONTACT)
ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
95562843
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque DSC (DISPOSITIF SANS CONTACT)

Déposée le 13 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DSC (DISPOSITIF SANS CONTACT) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 14 RUE GUSTAVE EIFFEL, Z.A. DU BEL AIR, 78517 RAMBOUILLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 976 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT MONSIEUR LEGOUX JACQUES - France.

La marque DSC (DISPOSITIF SANS CONTACT) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSC (DISPOSITIF SANS CONTACT) est expirée depuis le 13 mars 2005.

ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DATATIME , ORDICAM


ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT SA - 14 RUE GUSTAVE EIFFEL, Z.A. DU BEL AIR, 78517 RAMBOUILLET CEDEX - France - SIREN 379976913


ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT MONSIEUR LEGOUX JACQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Electronique permettant la lecture et/ou lecture/écriture de puce sans contact (DSC). Etiquettes radio-fréquence en lecture et/ou lecture/écriture