Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATATIME
ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
96630117
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2006

Présentation de la marque DATATIME

Déposée le 14 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATATIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 14 Rue Gustave Eiffel Z.A. du Bel Air - B.P. 100, 78513 Rambouillet Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 976 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT Monsieur Jacques LEGOUX - France.

La marque DATATIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATATIME est expirée depuis le 14 juin 2006.

ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ORDICAM , DSC (DISPOSITIF SANS CONTACT)


ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT S.A. - 14 Rue Gustave Eiffel Z.A. du Bel Air - B.P. 100, 78513 Rambouillet Cedex - France - SIREN 379976913


ORDICAM RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT Monsieur Jacques LEGOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

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