Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOTTYVOUTE
Numéro de dépôt :
1105631
Date de dépôt :
15/01/1979
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Présentation de la marque BOTTYVOUTE
Déposée le 15 janvier 1979 par ORDENER Charles Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BOTTYVOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOTTYVOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BOTTYVOUTE est expirée depuis le 15 janvier 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011