Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSE
ORDASSIST (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1391770
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1997

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORDASSIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORDASSIST domicilié(e) 56, rue de Londres, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain DEMEE F.A.C.I. - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE est expirée depuis le 30 janvier 1997.

ORDASSIST a également déposé les autres marques suivantes : ORD'ASSIST ORDINATEURS ASSISTANCE , VOCADIF , ORDAVOCAT


ORDASSIST (S.A.R.L.) - 56, rue de Londres, 75008 PARIS. - France


Monsieur Alain DEMEE F.A.C.I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Communication, éducation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.