Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORD OBSERVATOIRE REGIONAL DES DEPLACEMENTS
ORD Observatoire Régional des Déplacements

Numéro de dépôt :
92446754
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque ORD OBSERVATOIRE REGIONAL DES DEPLACEMENTS

Déposée le 21 décembre 1992 par la société ORD Observatoire Régional des Déplacements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORD OBSERVATOIRE REGIONAL DES DEPLACEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société ORD Observatoire Régional des Déplacements domicilié(e) 98 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 500 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPCOM - France.

La marque ORD OBSERVATOIRE REGIONAL DES DEPLACEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORD OBSERVATOIRE REGIONAL DES DEPLACEMENTS est expirée depuis le 21 décembre 2002.


ORD Observatoire Régional des Déplacements - 98 rue de Sèvres, 75006 PARIS - France - SIREN 187500111


EPCOM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Publicité; Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau Telecommunications Transport Education Formation Elaboration de statistiques concernant les transports en région Ile de France

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.