Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIA ITINERANCE
ORCUIR S.A.

Numéro de dépôt :
96631772
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VIA ITINERANCE

Déposée le 21 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) ORCUIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIA ITINERANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCUIR domicilié(e) 11 RUE DE CAMBRAI, 75945 PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 488 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCUIR SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ORCUIR a également déposé les autres marques suivantes : ENTREZ DANS LE CLAN , LE CLAN ITINERANCE , ITINERANCE , IT' , BOOMBASTIK ITINERANCE , DONNA CLARA


ORCUIR S.A. - 11 RUE DE CAMBRAI, 75945 PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 351488515


ORCUIR SA - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320433 - Publication le 2 août 1996 au BOPI 2001-04-09

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matieres, à savoir: vêtements; chaussures; chapellerie; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. vêtements, chaussures, chapellerie. tissus et produits textiles, à savoir: linge de maison; couvertures de lit et de table. préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques; lotions pour les cheveux; dentifrices. papier, carton et produits en ces matières, à savoir: sacs et pochettes destinés à l'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papéterie ou pour le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.