Déposée le 9 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ORCUIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCUIR domicilié(e) 11 RUE DE CAMBRAI, 75945 PARIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 488 515 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCUIR SA - France.
La marque IT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORCUIR SA - 11 RUE DE CAMBRAI, 75945 PARIS CEDEX - France - SIREN 351488515
ORCUIR SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Vêtements; chaussures; chapellerie; cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; papier, cartons et produits en ces matières à savoir: sacs, sachets, enveloppes pochettes pour l'emballage en papier; produits de l'imprimerie; articles pour reluire; photographie; papeterie; articles de bureau; caractères d'imprimerie; clichés; Tissus à usages textiles; produits textiles à savoir: linge de maison, linge ouvré, textiles non-tissés; couverture de lit et de table savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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