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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCOSIM
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ORCOSIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCOSIM
ORCOSIM, SAS

Numéro de dépôt :
3750156
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2020
ORCOSIM de ORCOSIM

Présentation de la marque ORCOSIM

Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCOSIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORCOSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORCOSIM domicilié(e) Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCOSIM domicilié(e) 11 rue de beuville - 14000 - caen - France.

La marque ORCOSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCOSIM est expirée depuis le 29 juin 2020.


ORCOSIM, SAS - Montpellier - France


ORCOSIM - 11 rue de beuville - 14000 - caen - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.