Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHEES DES AUTO-ENTREPRENEURS
ORCOM, SA

Numéro de dépôt :
3877655
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
TROPHEES DES AUTO-ENTREPRENEURS de ORCOM

Présentation de la marque TROPHEES DES AUTO-ENTREPRENEURS

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ORCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHEES DES AUTO-ENTREPRENEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCOM domicilié(e) 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 910 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCOM, M. MARTIN Michel domicilié(e) 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France.

La marque TROPHEES DES AUTO-ENTREPRENEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEES DES AUTO-ENTREPRENEURS est expirée depuis le 28 novembre 2021.

ORCOM a également déposé les autres marques suivantes : OC Partenaires , EXCOM ENTREPRISES , TROPHEES DES AUTO-ENTREPRENEURS , FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS SECTEUR SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL , LÉGALIZ , MEMAUDIT , ORCOM EDEX , ORCOM AUDEXCOM , PRÉVILIZ , EXCOM EntrePrises


ORCOM, SA - 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 314910225


ORCOM, M. MARTIN Michel - 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Publications, affiches, brochures, imprimés, journaux, livres, revues, magazines, lettres d'information, produits de l'imprimerie ;

Service d'organisation et de conduite de manifestations, salons, foires, expositions, à buts commerciaux, de publicité ou promotionnels. Service d'organisation de jeux et concours avec ou sans remise de prix, récompense, distinction, trophée, à buts commerciaux, de publicité ou promotionnels, et notamment de jeux et concours proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publicité de ces manifestations : courrier publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, flyer), publicité par correspondance, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, rédaction et publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique ou Internet, publicité radiographique, publicité télévisée, recherche de parraineurs ; service de promotion des ventes pour tiers. Service de présentation de produits et services à des fins publicitaires et de promotion des ventes ;

Service d'organisation et de conduite de toutes manifestations, conférences, congrès, séminaires, symposiums, expositions, réceptions, foires, colloques, spectacles, ateliers, concerts, à des fins éducatives, de formation, de divertissement ou culturelles, avec ou sans remise de prix, récompense, distinction, trophée. Service d'organisation et de conduite de jeux et concours à des fins éducatives, de formation, de divertissement ou culturelles, avec ou sans remise de prix, récompense, distinction, trophée et notamment de jeux et concours proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; information en matière de divertissement ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, notamment électroniques. Production de films, de documentaires.