ORCOM SCC
Présentation de la marque ORCOM SCC
Déposée le 8 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) ORCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCOM SCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORCOM SCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728716.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCOM SCC est expirée depuis le 8 avril 2020.
ORCOM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10