Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORCOM
/
MEMAUDIT SOCIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMAUDIT SOCIAL
ORCOM, SA

Numéro de dépôt :
3877656
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
MEMAUDIT SOCIAL de ORCOM

Présentation de la marque MEMAUDIT SOCIAL

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ORCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMAUDIT SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCOM domicilié(e) 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 910 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCOM, M. MARTIN Michel domicilié(e) 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France.

La marque MEMAUDIT SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMAUDIT SOCIAL est expirée depuis le 28 novembre 2021.

ORCOM a également déposé les autres marques suivantes : OC Partenaires , EXCOM ENTREPRISES , TROPHEES DES AUTO-ENTREPRENEURS , FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS SECTEUR SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL , LÉGALIZ , MEMAUDIT , ORCOM EDEX , ORCOM AUDEXCOM , PRÉVILIZ , EXCOM EntrePrises


ORCOM, SA - 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 314910225


ORCOM, M. MARTIN Michel - 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Consultation pour les questions de personnel, préparation de feuilles de paye, établissement de déclarations sociales, gestion administrative du personnel, recrutement de personnel, gestion de fichiers informatiques ;

Organisation et conduite de séminaires de formation. Edition de méthodes de travail ;

Services juridiques.