FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS SECTEUR SOCIAL ET MEDICO SOCIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur
FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS SECTEUR SOCIAL ET MEDICO SOCIAL
ORCOM, SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
4109461
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/07/2024
Présentation de la marque FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS SECTEUR SOCIAL ET MEDICO SOCIAL
Déposée le 23 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) ORCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS SECTEUR SOCIAL ET MEDICO SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCOM domicilié(e) 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 910 225 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCOM, M. MARTIN MICHEL domicilié(e) 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France.
La marque FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS SECTEUR SOCIAL ET MEDICO SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109461.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS SECTEUR SOCIAL ET MEDICO SOCIAL arrivera à expiration en date du 23 juillet 2024.
ORCOM, SOCIETE ANONYME - 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 314910225
ORCOM, M. MARTIN MICHEL - 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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