Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS
ORCOM, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4109463
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/07/2024
FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS de ORCOM

Présentation de la marque FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS

Déposée le 23 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) ORCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCOM domicilié(e) 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 910 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCOM, M. MARTIN MICHEL domicilié(e) 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France.

La marque FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS est expirée depuis le 23 juillet 2024.

ORCOM a également déposé les autres marques suivantes : OC Partenaires , EXCOM ENTREPRISES , TROPHEES DES AUTO-ENTREPRENEURS , FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS SECTEUR SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL , LÉGALIZ , MEMAUDIT , ORCOM EDEX , ORCOM AUDEXCOM , PRÉVILIZ , EXCOM EntrePrises


ORCOM, SOCIETE ANONYME - 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 314910225


ORCOM, M. MARTIN MICHEL - 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.