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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORCOM
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EXCOM ENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCOM ENTREPRISES
ORCOM, SA

Numéro de dépôt :
3728713
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2020
EXCOM ENTREPRISES de ORCOM

Présentation de la marque EXCOM ENTREPRISES

Déposée le 8 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) ORCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCOM ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCOM domicilié(e) 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 910 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCOM domicilié(e) 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France.

La marque EXCOM ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728713.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCOM ENTREPRISES est expirée depuis le 8 avril 2020.

ORCOM a également déposé les autres marques suivantes : OC Partenaires , TROPHEES DES AUTO-ENTREPRENEURS , FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS SECTEUR SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL , LÉGALIZ , MEMAUDIT , ORCOM EDEX , ORCOM AUDEXCOM , PRÉVILIZ , EXCOM EntrePrises , ORCOM EDEX


ORCOM, SA - 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 314910225


ORCOM - 2 AVENUE DE PARIS - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

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