Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comptaliz
ORCOM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4253094
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2026
Comptaliz de ORCOM

Présentation de la marque Comptaliz

Déposée le 1 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) ORCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comptaliz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCOM domicilié(e) 2 AVENUE de Paris - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 910 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCOM, M. MARTIN Michel domicilié(e) 2 AVENUE de Paris - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Comptaliz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comptaliz arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

ORCOM a également déposé les autres marques suivantes : OC Partenaires , EXCOM ENTREPRISES , TROPHEES DES AUTO-ENTREPRENEURS , FORUM REGIONAL DES ASSOCIATIONS SECTEUR SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL , LÉGALIZ , MEMAUDIT , ORCOM EDEX , ORCOM AUDEXCOM , PRÉVILIZ , EXCOM EntrePrises


ORCOM, Société anonyme - 2 AVENUE de Paris - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 314910225


ORCOM, M. MARTIN Michel - 2 AVENUE de Paris - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

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