Déposée le 25 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ORCO DOMAINE DU COURANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « ORCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCO DOMAINE DU COURANT domicilié(e) RUE DU COURANT,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 150 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur XAVIER FRACHON ORCO DOMAINE DU COURANT domicilié(e) RUE DU COURANT,33310 LORMONT - 33310 - France.
La marque ORCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCO est expirée depuis le 25 septembre 2012.
ORCO S.A. DOMAINE DU COURANT - RUE DU COURANT,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 440150662
Monsieur XAVIER FRACHON ORCO DOMAINE DU COURANT - RUE DU COURANT,33310 LORMONT - 33310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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