Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEUTRALITE
ORCHIDIS S.A.

Numéro de dépôt :
1254674
Date de dépôt :
19/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2003

Présentation de la marque NEUTRALITE

Déposée le 19 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ORCHIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEUTRALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCHIDIS domicilié(e) 90, avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2026795) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 133 340 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme PIGNARD ORCHIDIS domicilié(e) (dossier no 2026795) - France.

La marque NEUTRALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEUTRALITE est expirée depuis le 19 décembre 2003.

ORCHIDIS a également déposé les autres marques suivantes : ISOFLAM , ECOTHENE , PERFLAM , FLORIFLAM , ONDAZUR


ORCHIDIS S.A. - 90, avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2026795) - France - SIREN 552133340


Monsieur Jérôme PIGNARD ORCHIDIS - (dossier no 2026795) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1993 n°2026795 - Publication au BOPI 1993-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Inscription le 29 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171989 - Publication au BOPI 1994-04-29

Inscription le 29 avril 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°171988 - Publication au BOPI 1994-04-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, en particulier produits alcalino-terreux, produits pour neutraliser l'acidité carbonique des eaux; produits chimiques pour le traitement des eaux.