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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN
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ROYAL ST CHARLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL ST CHARLES
ORCHIDEES MAISONS DE VIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3717644
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2030
ROYAL ST CHARLES de ORCHIDEES MAISONS DE VIN

Présentation de la marque ROYAL ST CHARLES

Déposée par voie électronique le 2 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL ST CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN domicilié(e) 19 rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque ROYAL ST CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL ST CHARLES arrivera à expiration en date du 2 mars 2030.

ORCHIDEES MAISONS DE VIN a également déposé les autres marques suivantes : ACKERMAN LAURANCE , EMILIE LAURANCE AUTHENTIQUE BULLE NANTAISE EL , LA DIVATTE , LES PECHEURS DE LOIRE , LOUIS DE FORTIN , COMTE DE LORANCY , LOUIS BARRAULT , LOIRE VINS Châteaux Domaines et Maisons de Loire , le cercle DES GRANDS VIGNERONS de Loire , MARQUIS DE LA COUR


ORCHIDEES MAISONS DE VIN, Société anonyme - 19 rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731223 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-21

Vins, vins mousseux et vins effervescents d'appellation d'origine contrôlée, à l'exception des vins de champagne.