Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOUIS DE FORTIN
ORCHIDEES MAISONS DE VIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1553018
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2029

Présentation de la marque LOUIS DE FORTIN

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS DE FORTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN domicilié(e) 19 rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LOUIS DE FORTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOUIS DE FORTIN arrivera à expiration en date du 29 septembre 2029.

ORCHIDEES MAISONS DE VIN a également déposé les autres marques suivantes : ACKERMAN LAURANCE , EMILIE LAURANCE AUTHENTIQUE BULLE NANTAISE EL , LA DIVATTE , LES PECHEURS DE LOIRE , ROYAL ST CHARLES , COMTE DE LORANCY , LOUIS BARRAULT , LOIRE VINS Châteaux Domaines et Maisons de Loire , le cercle DES GRANDS VIGNERONS de Loire , MARQUIS DE LA COUR


ORCHIDEES MAISONS DE VIN, Société anonyme - 19 rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2151965 - Publication au BOPI 1999-09-03

Inscription le 26 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°232206 - Publication au BOPI 1996-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445852 - Publication au BOPI 2006-12-21

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407609 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15

Inscription le 22 février 2010 - Changement de dénomination n°517172 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Renouvellement sans limitation le 22 août 2019 n°2723800 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)