Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOIRE VINS Châteaux Domaines et Maisons de Loire
ORCHIDEES MAISONS DE VIN

Numéro de dépôt :
4633371
Date de dépôt :
18/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2030
LOIRE VINS Châteaux Domaines et Maisons de Loire de ORCHIDEES MAISONS DE VIN

Présentation de la marque LOIRE VINS Châteaux Domaines et Maisons de Loire

Déposée par voie électronique le 18 mars 2020 par ORCHIDEES MAISONS DE VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOIRE VINS Châteaux Domaines et Maisons de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est ORCHIDEES MAISONS DE VIN domicilié(e) 19 RUE LÉOPOLD PALUSTRE - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Céline BAILLET domicilié(e) 16 rue d'Anjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LOIRE VINS Châteaux Domaines et Maisons de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633371.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE VINS Châteaux Domaines et Maisons de Loire arrivera à expiration en date du 18 mars 2030.

ORCHIDEES MAISONS DE VIN a également déposé les autres marques suivantes : ACKERMAN LAURANCE , EMILIE LAURANCE AUTHENTIQUE BULLE NANTAISE EL , LA DIVATTE , ROYAL ST CHARLES , COMTE DE LORANCY , LOUIS BARRAULT , le cercle DES GRANDS VIGNERONS de Loire , MARQUIS DE LA COUR


ORCHIDEES MAISONS DE VIN - 19 RUE LÉOPOLD PALUSTRE - 49400 - SAUMUR - France


INLEX IP EXPERTISE, Madame Céline BAILLET - 16 rue d'Anjou - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de promotion commerciale; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vins; services de vente au détail de vins, y compris services de vente en ligne; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services de dégustation de vins; agences d'import-export ; études et recherches de marchés ; gestion de fichiers informatiques ; services d'informations commerciales sous forme de répertoire en ligne ; tous ces services étant en relation avec des vins originaires de Loire ;

Affaires financières, affaires monétaires, analyses financières, services d'informations financières, services d'information, à savoir fourniture d'informations dans le domaine de l'estimation de la valeur financière de vins par l'intermédiaire du réseau informatique mondial, services d'informations sur les ventes aux enchères publiques de vins, informations financières sur le réseau Internet, informations financières sur les ventes aux enchères publiques de vins, sous forme de tableaux indicateurs des cours officiels et cotations des vins ; services de courtage en vins, y compris ceux fournis en ligne sur Internet ; estimations, évaluations et expertises financières de vins ; services d'expertises et d'estimations financières en vins ; tous ces services étant en relation avec des vins originaires de Loire ;

Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; services de communication à travers des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission d'informations par voie télématique; transmission, stockage, traitement et diffusion d'informations sur les boissons par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, ou par satellite, par téléphone, par Internet ou tous autres réseaux mondiaux de communication ; tous ces services étant en relation avec des vins originaires de Loire ;

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; tous les services précités concernant les vins ; services de dégustation de vins à des fins éducatives; services de clubs d'oenologie (divertissements) ; tous ces services étant en relation avec des vins originaires de Loire ;

Location temporaire d'interfaces logicielles accessibles par le biais du réseau informatique mondial afin de créer des services personnalisés d'informations en ligne ; création (conception de logiciels et programmation informatique) d'index d'informations sur les vins ; mise à disposition (création et conception d'interfaces logicielles) d'informations extraites d'index et de bases de données d'informations consultables par le biais d'un réseau informatique mondial ; tous ces services étant en relation avec des vins originaires de Loire ;

Services de dégustation de vins (fourniture de boissons) ; conseils en oenologie et dégustation ; tous ces services étant en relation avec des vins originaires de Loire.