Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE DE LORANCY
ORCHIDEES MAISONS DE VIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1572599
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/01/2030

Présentation de la marque COMTE DE LORANCY

Déposée le 17 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COMTE DE LORANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN domicilié(e) 19 rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque COMTE DE LORANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTE DE LORANCY arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

ORCHIDEES MAISONS DE VIN a également déposé les autres marques suivantes : ACKERMAN LAURANCE , EMILIE LAURANCE AUTHENTIQUE BULLE NANTAISE EL , LA DIVATTE , LES PECHEURS DE LOIRE , LOUIS DE FORTIN , ROYAL ST CHARLES , LOUIS BARRAULT , LOIRE VINS Châteaux Domaines et Maisons de Loire , le cercle DES GRANDS VIGNERONS de Loire , MARQUIS DE LA COUR


ORCHIDEES MAISONS DE VIN, Société anonyme - 19 rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159955 - Publication au BOPI 1999-12-15

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427067 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568019 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731224 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-21

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