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Marques déposées par l'association loi 1901 ORCHIDEE
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ORCHIDEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHIDEE
"ASSOCIATION ORCHIDEE"

Numéro de dépôt :
93471471
Date de dépôt :
09/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2003

Présentation de la marque ORCHIDEE

Déposée le 9 juin 1993 par l'association loi 1901 ORCHIDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHIDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 ORCHIDEE domicilié(e) UDAF - 175, rue Paradis, 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOSIO Paul Association Orchidée - France.

La marque ORCHIDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHIDEE est expirée depuis le 9 juin 2003.

ORCHIDEE a également déposé les autres marques suivantes : LA CIPALE , INILAM , MAISON ET DECO , ORCHIDEE CONSEILS ET SOLUTIONS RH


"ASSOCIATION ORCHIDEE" - UDAF - 175, rue Paradis, 13006 MARSEILLE - France


LOSIO Paul Association Orchidée - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Aide et conseils aux particuliers dans le cadre d'une association à but non lucratif fondée par les familles adoptives françaises concernées par la protection des enfants d'origine thaïlandaise