Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CIPALE
ORCHIDEE Sarl

Numéro de dépôt :
3306855
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
LA CIPALE de ORCHIDEE

Présentation de la marque LA CIPALE

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCHIDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CIPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCHIDEE domicilié(e) Vélodrome Municipal J. Anquetil, 49, av de Gravelle,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 830 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Levron domicilié(e) 16, av Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA CIPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CIPALE est expirée depuis le 30 juillet 2014.

ORCHIDEE a également déposé les autres marques suivantes : INILAM , MAISON ET DECO , ORCHIDEE , ORCHIDEE CONSEILS ET SOLUTIONS RH


ORCHIDEE Sarl - Vélodrome Municipal J. Anquetil, 49, av de Gravelle,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 344830591


Maître Levron - 16, av Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Restauration (alimentation) ; débit de boissons (services de bars).