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Marques déposées par l'association loi 1901 Orchestre Symphonique Européen Musique et Paix : O.S.E.M.P
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ORCHESTRA SINFONICA EUROPEA MUSICA E PACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCHESTRA SINFONICA EUROPEA MUSICA E PACE
Orchestre Symphonique Européen Musique et Paix : O.S.E.M.P., Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3648835
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019
ORCHESTRA SINFONICA EUROPEA MUSICA E PACE de Orchestre Symphonique Européen Musique et Paix : O.S.E.M.P

Présentation de la marque ORCHESTRA SINFONICA EUROPEA MUSICA E PACE

Déposée le 6 mai 2009 par l'association loi 1901 Orchestre Symphonique Européen Musique et Paix : O.S.E.M.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESTRA SINFONICA EUROPEA MUSICA E PACE »

Le déposant est l'association loi 1901 Orchestre Symphonique Européen Musique et Paix : O.S.E.M.P domicilié(e) Mairie Place du Général de Monsabert - 40300 - HASTINGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Josette Ybert domicilié(e) Bat D2 Résidence du Moulin de Cachepur Rue du Pont Japhet - 24000 - PERIGUEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRA SINFONICA EUROPEA MUSICA E PACE est expirée depuis le 6 mai 2019.


Orchestre Symphonique Européen Musique et Paix : O.S.E.M.P., Association loi 1901 - Mairie Place du Général de Monsabert - 40300 - HASTINGUES - France


Josette Ybert - Bat D2 Résidence du Moulin de Cachepur Rue du Pont Japhet - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; CD et DVD ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de concerts, spectacles et productions lyriques.