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Marques déposées par Orchestre national de Lorraine
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VEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEME
Orchestre national de Lorraine, Syndicat mixte
Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4078661
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
24/03/2024
VEME de Orchestre national de Lorraine

Présentation de la marque VEME

Déposée le 24 mars 2014 par Orchestre national de Lorraine et Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « VEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Les déposants sont Orchestre national de Lorraine, Syndicat mixte domicilié(e) 31 rue de Belletanche, CS 15153 - 57074 - METZ CEDEX 3 - France et Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 151 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Orchestre national de Lorraine domicilié(e) 31 rue de Belletanche, CS 15153 - 57074 - METZ CEDEX 3 - France.

La marque VEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEME est expirée depuis le 24 mars 2024.

Orchestre national de Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : Cmm cité musicale metz


Orchestre national de Lorraine, Syndicat mixte - 31 rue de Belletanche, CS 15153 - 57074 - METZ CEDEX 3 - France

Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 151 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France


Orchestre national de Lorraine - 31 rue de Belletanche, CS 15153 - 57074 - METZ CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 15 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638193 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Instruments de musique ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation de concerts et enregistrements de ces concerts.