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Marques déposées par ORCHESTRE LES "DIAM'S"
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ORCHESTRE LES DIAM S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHESTRE LES DIAM S
ORCHESTRE LES "DIAM'S"

Numéro de dépôt :
3115870
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2011
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Présentation de la marque ORCHESTRE LES DIAM S

Déposée le 3 août 2001 par ORCHESTRE LES "DIAM'S" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESTRE LES DIAM S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est ORCHESTRE LES "DIAM'S", domicilié(e) Bergerie de Rettenal, 30700 AIGALIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERRER JEAN MARC - France.

La marque ORCHESTRE LES DIAM S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115870.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRE LES DIAM S est expirée depuis le 3 août 2011.


ORCHESTRE LES "DIAM'S" - Bergerie de Rettenal, 30700 AIGALIERS - France


M. FERRER JEAN MARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

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