Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHESTRE DE JEUNES EMMANUEL CHABRIER
Orchestre des Jeunes d'Ile de France (association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
96653729
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque ORCHESTRE DE JEUNES EMMANUEL CHABRIER

Déposée le 2 décembre 1996 par l'association loi 1901 Orchestre des Jeunes d'Ile de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESTRE DE JEUNES EMMANUEL CHABRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 Orchestre des Jeunes d'Ile de France domicilié(e) 7, rue du Fort, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 909 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude RENAUD - France.

La marque ORCHESTRE DE JEUNES EMMANUEL CHABRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRE DE JEUNES EMMANUEL CHABRIER est expirée depuis le 2 décembre 2006.


Orchestre des Jeunes d'Ile de France (association loi de 1901) - 7, rue du Fort, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 398909234


Monsieur Claude RENAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Appareils pour la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Publicité; gestion des affaires commerciales; admninistration commerciale; travaux de bureau. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Organisation de stages et de répétitions d'orchestre et de chant choral. Organisation de concerts et de manifestations culturelles; diffusion de musiques enregistrées (divertissement); organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.