Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSIQUE
ORCHESTRE - COBLA MARIMUNT

Numéro de dépôt :
99783445
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque CLASSIQUE

Déposée le 29 mars 1999 par ORCHESTRE - COBLA MARIMUNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLASSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est ORCHESTRE - COBLA MARIMUNT, domicilié(e) 12 Route Nationale, 66500 CAT'LLAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTAGUT Georges - France.

La marque CLASSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSIQUE est expirée depuis le 29 mars 2009.


ORCHESTRE - COBLA MARIMUNT - 12 Route Nationale, 66500 CAT'LLAR - France


MONTAGUT Georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Orchestre folklorique et de variétés.