Déposée le 29 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ORCHESTRA PREMAMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pomme Framboise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-01 du 5 janvier 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCHESTRA PREMAMAN domicilié(e) ZAC Saint Antoine, 200 avenue des Tamaris - 34130 - SAINT AUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 471 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque Pomme Framboise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466588.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORCHESTRA PREMAMAN, société anonyme - ZAC Saint Antoine, 200 avenue des Tamaris - 34130 - SAINT AUNES - France - SIREN 398471565
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Inscription le 16 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°604802 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630252 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-17
Sacs à dos ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à langer ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; valise ; parapluies ; ombrelles.
Linge de bain pour bébés et enfants à savoir serviettes de toilette, gants de toilette. Linge de lits pour bébés et enfants à savoir draps, tours de lit, couvre-lits (dessus de lits), couverture, plaids ; housses d'oreillers, taies d'oreillers, enveloppes de matelas ; toiles à matelas ; rideaux en matière textile ; serviettes de table en tissus.
Vêtements pour enfants ; layettes ; chaussures pour bébés et enfants ; chaussons pour bébés et enfants ; chapellerie pour bébés et enfants ; bonneterie pour bébés et enfants ; casquettes ; turbans ; sous-vêtements pour enfants ; bavoirs non en papiers ; bretelles ; ceintures ; collants ; chaussettes ; couches en matière textiles ; couvre-oreilles ; écharpes ; gants ; robes de chambres, peignoirs de bain ; range pyjamas (pochettes).
Jeux pour enfants et bébés ; jouets pour enfants et bébés ; hochets ; peluches ; billes pour jeux ; bulles de savon ; décorations pour arbres de Noël (excepté les éclairages et les sucreries). Mobiles (jouets).
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