Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOFLU
ORCEO ENVIRONNEMENT, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3891553
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ECOFLU de ORCEO ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ECOFLU

Déposée le 25 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) ORCEO ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOFLU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCEO ENVIRONNEMENT domicilié(e) 44 avenue Jean Moulin - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 291 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ORCEO ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : EcoCub'Air , ECOBACT , ORCEO , (Marque figurative) , ECOGERM


ORCEO ENVIRONNEMENT, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 44 avenue Jean Moulin - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 505291914


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 24 janvier 2013 - Rejet total n°593332 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24

Réactifs chimiques et adjuvants (produits chimiques pour l'industrie) pour le traitement d'eaux usées ;

Appareils, équipements et installations de traitement et de distribution d'eau ou de liquides ; appareils et équipements de filtration ; appareils et équipements pour la purification des fluides et de l'eau ; appareils et équipements de désinfection et de stérilisation des fluides liquides ;

Services d'installation, de maintenance, de réhabilitation, rénovation et de réparation des installations de traitement et de production d'eau potable ou industrielle ;

Collecte d'ordures industrielles et ménagères, récupération de déchets liquides, évacuation (enlèvement et transport) de déchets liquides ;

Services de traitement et de conditionnement des liquides, en particulier des eaux industrielles et domestiques ; services de purification et de régénération des fluides, information et conseils en matière de recyclage, traitement (recyclage) de liquides et fluides dangereux ou toxiques, traitement des eaux ;

Etudes techniques concernant le traitement et le conditionnement des eaux ; études techniques concernant l'exploitation d'installations de traitement d'eau ; audits techniques, études de laboratoires, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tout autres traitement et distribution de fluides ; conception et dimensionnement d'installations et de traitement des fluides ; recherches et développement de nouveaux produits en matière d'applications industrielles et domestiques des traitements et conditionnements de fluides ; essais de matériaux et analyse chimique ; essais de qualité.